Arrêté temporaire sur l’ensemble de la commune 16 septembre 2025 Arrêté temporaire sur l’ensemble de la commune Lire la suite »
Procès-verbal du Conseil municipal du 14 avril 2025 8 septembre 2025 Procès-verbal du Conseil municipal du 14 avril 2025 Lire la suite »
Liste des délibérations du Conseil municipal du 5 septembre 2025 8 septembre 2025 Liste des délibérations du Conseil municipal du 5 septembre 2025 Lire la suite »
Convocation du CM du 5 septembre 2025 28 août 2025 Convocation du CM du 5 septembre 2025 Lire la suite »
Arrêté limitation de vitesse Chez Quantin 25 août 2025 Arrêté limitation de vitesse Chez Quantin Lire la suite »
Arrêté mise en place signalisation Route du Fief Neuf 25 août 2025 Arrêté mise en place signalisation Route du Fief Neuf Lire la suite »
Arrêté mise en place signalisation Chez Quantin 25 août 2025 Arrêté mise en place signalisation Chez Quantin Lire la suite »
Arrêté accés voies et portions de voies 25 août 2025 Arrêté accés voies et portions de voies Lire la suite »
Arrêté stationnement rue de la Mairie 25 août 2025 Arrêté stationnement rue de la Mairie Lire la suite »
Arrêté stationnement impasse du Chanoine Tonnelier 25 août 2025 Arrêté stationnement impasse du Chanoine Tonnelier Lire la suite »
Arrêté autorisant la poursuite d’exploitation d’un ERP 25 août 2025 Arrêté autorisant la poursuite d’exploitation d’un ERP Lire la suite »
Arrêté prescrivant l’entretien des trottoirs et fossés 25 août 2025 Arrêté prescrivant l’entretien des trottoirs et fossés Lire la suite »
Procès-verbal du Conseil municipal du 7 avril 2025 15 avril 2025 Procès-verbal du Conseil municipal du 7 avril 2025 Lire la suite »
Liste des délibérations du Conseil municipal du 14 avril 2025 15 avril 2025 Liste des délibérations du Conseil municipal du 14 avril 2025 Lire la suite »
Liste des délibérations du Conseil municipal du 7 avril 2025 8 avril 2025 Liste des délibérations du Conseil municipal du 7 avril 2025 Lire la suite »
Procès-verbal du Conseil municipal du 28 mars 2025 8 avril 2025 Procès-verbal du Conseil municipal du 28 mars 2025 Lire la suite »
Liste des délibérations du Conseil municipal du 28 mars 2025 1 avril 2025 Liste des délibérations du Conseil municipal du 28 mars 2025 Lire la suite »
Procès-verbal du Conseil municipal du 18 février 2025 1 avril 2025 Procès-verbal du Conseil municipal du 18 février 2025 Lire la suite »
Procès-verbal du Conseil municipal du 6 décembre 2024 20 février 2025 Procès-verbal du Conseil municipal du 6 décembre 2024 Lire la suite »
Liste des délibérations du Conseil municipal du 18 février 2025 20 février 2025 Liste des délibérations du Conseil municipal du 18 février 2025 Lire la suite »
Convocation du CM du 18 février 2025 6 février 2025 Convocation du CM du 18 février 2025 Lire la suite »
Questionnaire « Etre jeune dans le secteur de la Communauté de Communes de Gémozac » 10 décembre 2024 Questionnaire « Etre jeune dans le secteur de la Communauté de Communes de Gémozac » Lire la suite »
Questionnaire « Transport d’Utilité Sociale » 10 décembre 2024 Questionnaire « Transport d’Utilité Sociale » Lire la suite »
Procès-verbal du Conseil municipal du 18 octobre 2024 9 décembre 2024 Procès-verbal du Conseil municipal du 18 octobre 2024 Lire la suite »